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Marques déposées par Peyrot des Gachons Arnaud
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Peyrot des Gachons Arnaud

Numéro de dépôt :
3209697
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2023
Marque figurative de Peyrot des Gachons Arnaud

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2003 par Peyrot des Gachons Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est Peyrot des Gachons Arnaud domicilié(e) 30 rue St. Denis - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Peyrot des Gachons domicilié(e) 30 rue St. Denis - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209697.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2023.


Peyrot des Gachons Arnaud - 30 rue St. Denis - 31400 - TOULOUSE - France


Arnaud Peyrot des Gachons - 30 rue St. Denis - 31400 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535440 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

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